Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FR SPORT
SARL BMCA

Numéro de dépôt :
96632741
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque FR SPORT

Déposée le 28 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FR SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMCA domicilié(e) 7 ET 9 RUE DE LA MALADIERE ZI DE L'ARGENTIERE, 38360 SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 423 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BMCA - France.

La marque FR SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR SPORT est expirée depuis le 28 juin 2006.

BMCA a également déposé les autres marques suivantes : LOLAMETAL , LOLA METAL JEANS , LA LO , , LOLA PARTOUCHE , LOLA CAFE


SARL BMCA - 7 ET 9 RUE DE LA MALADIERE ZI DE L'ARGENTIERE, 38360 SASSENAGE - France - SIREN 383423795


SARL BMCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239419 - Publication au BOPI 1997-06-30

Republication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Vêtements (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques)